Informations générales sur le Programme

Choice Hotels International, Inc. est le propriétaire et l’exploitant du programme de fidélité Choice Privileges^™ (le « Programme »). Dans le présent Règlement (le « Règlement »), le terme « Choice » fait référence à Choice Hotels International, Inc. et à ses filiales et sociétés affiliées. En ce qui concerne les résidents canadiens, le programme appartient à Choice Hotels Canada, Inc. et est géré par Choice.

Choice établit le présent Règlement pour le Programme. Le présent Règlement s’applique aux Membres situés aux États-Unis et à l’international, mais certaines parties du Règlement (telles que les parties concernant la Mastercard Choice Privileges, qui s’appliquent uniquement aux Membres du programme aux États-Unis) et les avantages du Programme et autres prestations varient selon les pays, comme spécifié dans les présentes.

La date de prise d’effet du présent Règlement mis à jour est le 1er janvier 2026. Les règles suivantes régissent le Programme et remplacent le Règlement précédent. Votre participation au Programme est régie par ce Règlement que vous êtes invité à lire et à comprendre.

Choice peut ajouter, modifier ou supprimer certaines conditions ou règles du Programme à son entière discrétion, avec ou sans préavis, et peut également mettre fin au Programme à tout moment sans préavis.

CE RÈGLEMENT INCLUT UNE CONVENTION D’ARBITRAGE. EN CAS DE LITIGE ENTRE VOUS ET NOUS, ET SI LE LITIGE EST COUVERT PAR LA CONVENTION D’ARBITRAGE, VOUS OU NOUS POURRIONS DEMANDER LE RÈGLEMENT DU LITIGE PAR VOIE D’ARBITRAGE. CELA SIGNIFIE QUE : (1) LE LITIGE SERAIT TRANCHÉ PAR UN ARBITRE ET NON PAR UN TRIBUNAL ; (2) VOUS ET NOUS N’AURONS PAS LE DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY OU EN JUSTICE POUR RÉGLER LE LITIGE ; ET (3) VOUS ET NOUS N’AURONS PAS LE DROIT D’INTENTER UNE ACTION COLLECTIVE POUR RÉGLER LE LITIGE. VOUS AVEZ LE DROIT DE REFUSER L’ARBITRAGE COMME EXPLIQUÉ DANS CETTE SECTION.

S’inscrire à Choice Privileges

Pour devenir Membre du Programme (un « Membre »), vous devez être une personne âgée de 18 ans ou plus, ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays. L’adhésion n’est pas offerte aux sociétés ou autres entités. Vous ne pouvez avoir qu’un seul compte de Membre. Choice clôturera tous les Comptes supplémentaires à son entière discrétion, et ne transférera ni ne remboursera les points des Comptes supplémentaires.

Pour devenir Membre, vous devez remplir un formulaire d’adhésion (« adhésion »). Les formulaires d’adhésion peuvent être soumis via différents canaux autorisés, notamment le formulaire d’adhésion sur ChoiceHotels.com, via la ligne de réservation expresse gratuite du Programme (« Ligne téléphonique du Programme ») ou directement auprès d’un hôtel. Si Choice accepte votre adhésion, vous vous verrez attribuer un numéro de Membre. Lorsque vous recevrez votre numéro de Membre, vous deviendrez Membre du Programme et Choice vous indiquera à quel moment vous pourrez bénéficier d’avantages dans les hôtels et gagner des Points Choice Privileges. Choice n’attribuera pas de points Choice Privileges à votre compte de Membre, ni aucun avantage dans les hôtels avant d’avoir traité votre formulaire d’adhésion et d’avoir activé votre numéro de Membre.

Vous devez avoir une adresse aux États-Unis (y compris ses territoires), au Canada, en Europe (y compris les Îles Vierges britanniques, la Guyane française, la Guadeloupe, la Martinique, Saint-Barthélemy et Saint-Martin), ou dans des pays du Moyen-Orient, en Afrique, au Mexique, en Amérique latine, dans les Caraïbes ou dans la zone Asie-Pacifique (y compris l’Australie, la Nouvelle-Zélande, Singapour, la Thaïlande, la Papouasie-Nouvelle-Guinée et les îles Fidji) ou dans tout autre pays spécifié où il est possible d’adhérer au Programme. Si votre pays ne figure pas dans la liste des options du formulaire d’adhésion, cela signifie que les adhésions n’ont pas encore été ouvertes dans cette région.

Aucune personne résidant dans un pays visé par des sanctions américaines ne peut devenir Membre. L’adhésion n’est pour le moment pas autorisée pour les personnes figurant sur la Liste des personnes refusées et des ressortissants spécifiquement désignés du département du Trésor des États-Unis ou faisant l’objet d’autres sanctions économiques de la part des États-Unis. Un changement d’adresse en dehors des États-Unis pourrait limiter notre capacité à vous envoyer certains articles et autres communications.

Obtenez des points Choice Privileges

Établissements participants

Bien que la plupart des séjours dans les Choice Hotels vous permettent d’obtenir des points Choice Privileges, la plupart des Choice Hotels sont des propriétés indépendantes, gérées de façon indépendante et certaines enseignes et certains établissements ou hôtels tiers non franchisés Choice disponibles à la réservation via Choice pourraient ne pas participer au Programme. 

Vous pouvez obtenir des points Choice Privileges sur des séjours donnant droit à des points, comme expliqué ci-dessous, dans tous les établissements Cambria^™, Clarion^™, Clarion Pointe^™, Comfort^™, Econo Lodge^™, Everhome^™, MainStay Suites^™, Quality^™, Rodeway Inn^™, Sleep Inn^™, Suburban Studios^™ et Ascend Hotel Collection™ participants aux États-Unis, au Canada, en Europe (à l’exclusion du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de l’Islande, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Norvège et de la Suède), au Moyen-Orient, au Mexique, au Brésil, en Équateur, en Colombie, en Guyane, en Amérique centrale, dans les Caraïbes et dans la région Asie-Pacifique, notamment en Chine, au Japon, en Thaïlande, en Malaisie et en Inde. Vous pouvez également gagner des points chez Radisson Individuals^™, Radisson Collection^™, Radisson Blu^™, Radisson^™, Radisson RED^™, Park Plaza^™, Park Inn by Radisson^™, et Country Inn & Suites^™ by Radisson, aux États-Unis, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes (collectivement, avec les établissements mentionnés à la phrase précédente, les « Établissements participants »). Les hôtels Radisson situés en dehors de ces régions appartiennent à Radisson Hotel Group, une société non affiliée dont le siège social est situé en Belgique, et ils ne participent pas au Programme de Choice. 

Les établissements WoodSpring Suites^™ ne participent pas au Programme. [Vous ne pouvez pas obtenir ou échanger de points dans les établissements WoodSpring Suites, et aucun autre avantage du Programme n’est disponible dans ces établissements.]

Collecter des points sur des séjours

Droit à des points

Le principal moyen d’obtenir des points Choice Privileges est de réserver un « séjour donnant droit à des points » à un tarif donnant droit à des points dans un établissement Choice/du Programme participant. Sauf indication contraire (dans les conditions d’une promotion spécifique ou d’une autre communication Choice), les réservations doivent être effectuées par l’intermédiaire des canaux Choice pour donner droit à des points Choice Privileges. En qualité de Membre, vous pourrez faire des réservations donnant droit à des points via la ligne de réservation expresse gratuite du Programme, le site Internet du Programme (ChoiceHotels.com), notre application mobile ou directement auprès d’un hôtel participant. 

Les dépenses de séjour donnant droit à des points comprennent chaque dollar américain d’un tarif de chambre que vous payez en totalité pour un séjour donnant droit à des points, hors taxes et autres frais accessoires. 

Les dépenses de séjour donnant droit à des points comprennent également chaque dollar américain d’achats de nourriture et de boissons que vous payez en totalité dans les établissements Radisson Individuals™, Radisson Collection™, Radisson Blu™, Radisson, Radisson RED™ et Park Plaza™ participants dans les Amériques. [Les établissements Radisson en dehors des Amériques ne participent pas au Programme.] Les dépenses de nourriture et de boissons peuvent exclure les taxes, les pourboires et les droits sur les boissons alcoolisées ou autres articles si la loi l’interdit. Vous ne gagnez pas de points pour les frais sur les repas et les boissons engagés dans les points de vente qui ne sont ni gérés ni détenus par l’hôtel. Les frais de nourriture et de boissons doivent être inscrits dans le folio du client (c.-à-d. facture du client) pour être considérés comme des dépenses de séjour donnant droit à des points.

Séjours donnant droit à des points : La plupart des séjours dans des Établissements participants donnent droit à des points Choice Privileges (c’est-à-dire qu’ils sont considérés comme donnant droit à des points) SAUF : les chambres réservées à un tarif exclu (comme expliqué ci-dessous), les chambres réservées à moins de 40 USD la nuit, certaines promotions proposées directement par l’hôtel, les nuits de récompense, les chambres offertes, les réservations Points Plus cash (comme expliqué ci-dessous), les chambres payées dans le cadre d’une convention ou d’une réunion, les chambres réservées par un agent de voyages ou un prestataire tiers en ligne y compris les agences de voyages en ligne (sauf indication expresse contraire), les forfaits de voyagistes, les voyages en groupe ou les séjours réservés en utilisant la remise pour les employés ou la remise pour les amis et la famille. 

Les chambres réservées via des sites Internet tiers tels que Expedia.com, Orbitz.com, Travelocity.com, Booking.com, Priceline.com, etc. ne donnent pas non plus droit à des points.

Aux États-Unis et au Canada, les tarifs suivants donnent droit à des points : Meilleur tarif disponible, tarif d’achat à l’avance, Corporate, VIP et Net Preferred, Choice Cares, Gouvernement/Militaire, Travelers’ Discount, AAA/CAA, PSCIEN, Tarifs du forfait, Small Organization Savings/Significant Savings, Tarif pour les seniors, Tarif Sports, CPSA, Preferred Customer Savings Rate, Savings at Work, SGRP1, SGRP2, Tarifs négociés (N) et certains LSRP. La liste des tarifs qui donnent droit à des points est susceptible d’être modifiée.

En plus de certains des tarifs indiqués ci-dessus pour les États-Unis et le Canada, des points Choice Privileges peuvent être obtenus sur les tarifs suivants à l’international : Meilleur tarif disponible (BAR), tarif d’achat à l’avance, Corporate (LEARLI, LADV, SAPR), tarifs négociés (N), Standard Corporate, Standard Government / Military, Standard Preferred Corporate, Standard Net Preferred, Automobile Association Rates et Standard Senior Concessions, les forfaits qui donnent droit à des points (P) varient d’une région à une autre et doivent être confirmés localement. Le nombre de points admissibles sur les tarifs du forfait (P) varie d’une région à l’autre et doit être confirmé localement. La liste des tarifs qui donnent droit à des points est susceptible d’être modifiée.

Séjours : Un « séjour » est défini comme tout nombre de nuitées consécutives dans un même hôtel sans tenir compte des enregistrements d’arrivée ou de départ. Exemple : Si vous arrivez à un hôtel un lundi après-midi, repartez de cet hôtel le mercredi matin, puis retournez dans le même hôtel le mercredi après-midi pour repartir le vendredi matin, ces quatre nuits sont considérées comme un seul et unique séjour.

Taux de cumul de points

Les Membres cumulent dix (10) points de base de séjour pour chaque dollar américain de dépenses de séjour donnant droit à des points payées, sauf dans les établissements Everhome Suites, MainStay Suites, Suburban Studios, où les points sont calculés différemment (et dans les établissements WoodSpring Suites, qui ne participent pas au Programme et où aucun point ne peut être obtenu). Par exemple, si un Membre dépense 121,98 $ pour un séjour donnant droit à des points dans un hôtel Cambria participant, le Membre recevra 1 210 points.

Taux de cumul de points sur un long séjour

Les séjours dans les établissements Everhome Suites, MainStay Suites et Suburban Studios rapportent des points qui dépendent de la durée du séjour et du montant dépensé en dollars. 

Pour les séjours donnant droit à des points, d’une durée de six (6) nuits ou moins, les séjours dans ces enseignes donnent droit à dix (10) points de séjour base pour chaque dollar américain de dépenses de séjour donnant droit à des points payées par le Membre. 

Pour les séjours donnant droit à des points, d’une durée de sept (7) nuits à trente (30) nuits, les séjours dans ces enseignes donnent droit à cinq (5) points de séjour base pour chaque dollar américain de dépenses de séjour donnant droit à des points payées par le Membre.

Le nombre de points obtenus dans ces enseignes est plafonné à trente (30) nuits et aucun point n’est gagné à partir de la trente et unième (31e) nuit. 

Aucun séjour dans les établissements WoodSpring Suites ne donne droit à des points.

Délai de crédit des points

Bien que les points puissent être crédités rapidement, veuillez compter jusqu’à trois (3) semaines après votre départ de l’hôtel pour que les points soient crédités sur votre compte.

Limites sur le nombre de chambres

Vous pouvez obtenir des points de base de séjour pour un maximum de quatre (4) chambres par nuit dans le même hôtel. Pour obtenir de points, les chambres doivent être à votre nom et les réservations doivent inclure votre numéro de Membre. En outre, vous êtes tenu d’occuper l’une des chambres et les chambres doivent être réglées intégralement. Vous ne recevrez que les points en prime (pour les promotions et autres primes) que sur une (1) seule chambre et si vous êtes Membre Elite, vous n’obtenez des points en prime au statut Elite que sur une (1) seule chambre par séjour.

Facturation de la société

Si votre facture d’hôtel individuelle est facturée directement à une société et que vous êtes responsable pour autoriser le règlement au moment du départ de l’hôtel, votre séjour vous donnera droit à des points Choice Privileges tant que votre séjour vous donne droit à des points. Cependant, dans le cas d’un arrangement de facturation globale pour un groupe où les frais de chambres multiples sont imputés sur une note facturée à une société ou à une adresse commune ou bien réglée par un individu, le séjour n’est pas considéré comme admissible.

Acheter des points Choice Privileges

Vous pouvez acheter des points Choice Privileges via notre site Internet et via notre centrale de réservations. Vous pouvez acheter un maximum de 180 000 points par année civile (sauf autorisation contraire et spécifiée par une promotion Choice). Il peut y avoir des exigences d’achat minimal et les achats peuvent être limités à certains incréments (tels que des incréments de 1 000 points). Les points achetés sont généralement crédités sur votre compte dans un délai de vingt-quatre (24) heures.

Si des points sont achetés comme « cadeau » à offrir à un autre Membre, le compte du membre ne peut pas recevoir plus de 180 000 points achetés ou offerts par année civile. Si vous offrez des points, votre compte et le compte du bénéficiaire doivent être ouverts et en règle avec le Programme au moment de l’achat.

Vous devez vous connecter à votre compte en ligne pour pouvoir acheter des points. Les achats de points ne sont valables que dans les pays où le Programme est disponible.

Tous les achats sont non remboursables.

Les prix sont indiqués en dollars U.S., sauf indication contraire. Veuillez contacter la compagnie de votre carte de crédit pour vous renseigner sur tous les frais encourus sur les transactions à l’étranger si vous n’êtes pas aux États-Unis.

Échanger des points Choice Privileges

Nuits de récompense

Vous pouvez échanger vos points cumulés contre une nuit de récompense dans n’importe quel Établissement participant. Tous les frais accessoires ainsi que des frais de séjour ou autres frais obligatoires imposés par l’hôtel sont à la charge du Membre. Vous ne collectez pas de points sur les séjours avec nuit de récompense ou sur les frais accessoires, mais vous cumulez des nuits admissibles Elite et des nuits admissibles Milestone avec ces séjours.

Points requis

Les nuits de récompense sont disponibles dans les Établissements participants partout dans le monde à partir de 6 000 points Choice Privileges par nuit ; la plupart des niveaux d’échange de nuits de récompense commencent à 8 000 points ou plus par nuit. Choice peut modifier les niveaux de prix des nuits de récompense à tout moment et sans préavis ; les niveaux d’échange varient généralement selon l’établissement, l’enseigne et la période de l’année. Vous trouverez le niveau de points requis par Établissement participant sur le site ChoiceHotels.com ou en appelant la ligne de programmation de réservations. Les nuits de récompense ne sont pas disponibles dans les établissements WoodSpring Suites et peuvent ne pas être disponibles dans d’autres établissements.

Réserver une nuit de récompense

Les Membres doivent effectuer leurs réservations de nuits de récompense via leur compte en ligne ou via la Ligne téléphonique du programme au plus tard cinquante (50) semaines avant la fin prévue de leur séjour, pour tous les Établissements participants dans le monde entier. Les séjours avec nuit de récompense ne peuvent pas être réservés par l’intermédiaire d’un agent de voyages et ne donnent droit à aucune commission pour ces derniers.

À votre arrivée à l’hôtel pour votre nuit de récompense, il pourrait vous être demandé de présenter une pièce d’identité officielle en cours de validité.

L’hôtel conservera votre réservation de nuit de récompense jusqu’à 7 h le lendemain de votre arrivée prévue (et les heures normales de départ de l’hôtel s’appliquent). 

Les Membres peuvent échanger une nuit de récompense pour un membre de leur famille proche uniquement (époux, partenaire, enfants, parents, beaux-parents, frères et sœurs). Les membres de la famille proche peuvent utiliser la nuit de récompense même si le Membre n’occupe pas la chambre.

Lorsque vous réservez une Nuit de récompense pour quelqu’un d’autre que vous-même, n’oubliez pas de demander à l’agent de réservation d’inclure le nom du client dans le champ des notes de la réservation. Lorsque vous réservez une nuit de récompense via votre profil en ligne, n’oubliez pas d’inclure le nom du client qui va séjourner dans la chambre dans le champ de « Demande spéciale ».

Annuler une nuit de récompense

Les Membres peuvent annuler leurs réservations via la ligne téléphonique du Programme ou via leur compte en ligne avant le jour et l’heure indiqués par l’agent de réservation ou en ligne. Si vous n’êtes pas en mesure d’occuper votre chambre et que vous n’annulez pas votre réservation avant la date/heure limite fixée par l’hôtel, ou que vous ne demandiez pas votre chambre à l’heure indiquée, Choice ne créditera pas votre compte avec les points que vous avez échangés pour cette chambre.

Aucune date d’exclusion

Les Nuits de récompense sont disponibles dans les Établissements participants chaque nuit de l’année civile, en fonction de l’inventaire disponible de l’hôtel. L’inventaire disponible varie selon l’hôtel, l’enseigne, la période de l’année et d’autres facteurs.

Échanges de chambre premium 

Certains types de chambres dans des Établissements participants peuvent ne pas être disponibles pour des Nuits de récompense, et certains types de chambres peuvent nécessiter des points supplémentaires à échanger (comme les suites premium ou les chambres avec plusieurs chambres).

RewardSaver

Parfois, Choice peut offrir des Nuits de récompense à un montant d’échange réduit via son programme RewardSaver. Les nuits RewardSaver commencent à 6 000 points par nuit et suivent les mêmes règles que les Nuits de récompense classiques.

Points Plus Cash

Choice gère le programme Points Plus cash qui permet aux Membres qui n’ont pas assez de points d’acheter le nombre de points nécessaires pour une réservation de Nuit de récompense. Points Plus cash permet de payer la différence de coût d’une réservation de Nuit de récompense moins 6 000 points Choice Privileges (par nuit). La partie « cash » (espèces) de « Points Plus cash » correspond au prix des points restants nécessaires pour la réservation de la nuit de récompense. Par exemple, si une réservation de Nuit de récompense pour une nuit coûte 20 000 points et que le Membre a 6 000 points, le Membre peut acheter les 14 000 points restants via Points Plus cash, si disponible, et échanger immédiatement les points contre la réservation de nuit de récompense.

Points Plus cash est valable uniquement pour les Membres aux États-Unis dans les Établissements participants et les Membres ne cumulent pas de points sur les séjours Points Plus cash. La portion en espèces des nuits de récompense Points Plus Cash est payée en dollars américains. Le coût total de points sera affiché au cours du processus de réservation avant que vous ne procédiez à l’achat. Une carte de crédit valide est requise qui sera immédiatement facturée pour compléter la transaction d’achat de points.

Pour utiliser Points Plus cash, un Membre doit avoir au moins 6 000 points sur son compte et utiliser au moins 6 000 points par nuit pour la réservation.

Les Nuits de récompense Points Plus Cash ne sont pas cumulables avec d’autres remises ou offres. Le nombre de points requis peut varier en fonction de la période de l’année et d’autres facteurs. Visitez ChoiceHotels.com pour tous les détails et les niveaux d’échange.

Un maximum de 250 000 points peut être acheté au cours d’une année civile via Points Plus Cash (sauf si une promotion Choice indique clairement le contraire). Les niveaux maximum d’achat de points sont susceptibles d’être modifiés.

Sauf indication contraire, les Nuits de récompense obtenues via Points Plus cash sont traitées de la même manière que toute autre réservation de Nuit de récompense.

Preferred Hotels & Resorts

Choice Privileges s’associe à Preferred Hotels & Resorts (« Preferred Hotels »), une enseigne hôtelière indépendante représentant des établissements de luxe dans le monde entier, et qui offre aux Membres la possibilité d’échanger des points contre des séjours dans ces hôtels. Les Membres peuvent échanger des points contre des séjours avec Nuit de récompense dans les établissements Preferred Hotels & Resorts participants à des tarifs d’échange de points définis via un lien de réservation fourni sur ChoiceHotels.com ou via l’application mobile. Les réservations ne peuvent pas être effectuées directement auprès de Preferred Hotels & Resorts ou en appelant la centrale de réservations de l’hôtel. Vous devez disposer du nombre correct de points disponibles sur votre compte Choice Privileges au moment de la réservation (Points Plus Cash n’est pas disponible pour ces réservations) et vous devez être connecté à votre compte Choice Privileges pour effectuer une réservation de séjour incluant une nuit de récompense dans l’un des établissements Preferred Hotels via le lien de réservation fourni.

Les réservations de Nuit de récompense auprès de Preferred Hotels ne peuvent pas être modifiées.  Si vous voulez modifier ou prolonger votre séjour en utilisant vos points, vous devez annuler votre réservation en utilisant le lien d’annulation fourni dans votre e-mail de confirmation de réservation, puis réserver de nouveau votre séjour via le lien de réservation fourni sur ChoiceHotels.com. Vous ne pouvez pas prolonger votre séjour d’échange en utilisant des points en appelant directement l’hôtel ou en modifiant la réservation pendant votre séjour à l’hôtel. Toutes les réservations utilisant des points pour un échange de nuit de récompense doivent être effectuées via le lien de réservation fourni sur Choicehotels.com.

La politique d’annulation de l’hôtel choisi s’applique aux nuits de récompense Choice Privileges et remplace les conditions du Programme Choice Privileges. Si vous annulez votre réservation selon les conditions de la politique d’annulation indiquées sur votre confirmation de réservation, tous les points utilisés pour la nuit de récompense seront recrédités sur votre compte Choice Privileges après soixante-douze (72) heures. Si vous n’êtes pas en mesure de profiter de votre chambre et que vous ne l’avez pas annulée avant l’heure indiquée sur votre confirmation de réservation, votre compte Choice Privileges ne sera pas crédité avec les points que vous avez échangés.  Pour annuler votre réservation, veuillez utiliser le lien d’annulation fourni dans l’e-mail de confirmation qui vous a été envoyé par Preferred Hotels & Resorts.

Cette option d’échange est valable pour tous les Membres dans le monde entier. 

Les Nuits de récompense dans les établissements Preferred Hotels sont basées sur une chambre simple ou double. Des frais peuvent s’appliquer par personne supplémentaire. Dans certains hôtels, le nombre de points requis peut varier en fonction de la période de l’année ou d’autres facteurs. Choice se réserve le droit de modifier les exigences en matière de points des différents hôtels à tout moment et sans avis préalable. Vous ne cumulez pas de points lorsque vous séjournez dans les établissements Preferred Hotels & Resorts.

Les points Choice Privileges garantissent uniquement le tarif de la chambre de la Nuit de récompense chez Preferred Hotels. L’hôtel demandera un numéro de carte de crédit au moment du check-in et les frais de séjour, les frais accessoires, les frais de restauration ou les acomptes sont à la charge du client qui voyage et doivent être payés au moment du check-out. Les taxes sont incluses dans l’échange de points et aucune taxe supplémentaire ne vous sera facturée sur le tarif de votre chambre.

Échanges de cartes-cadeaux

Les Membres Choice Privileges aux États-Unis, au Canada et dans certains pays d’Europe, du Moyen-Orient, d’Afrique et d’Asie-Pacifique peuvent échanger leurs points contre des cartes-cadeaux (« Cartes-cadeaux ») valables dans de grandes enseignes (restaurants et magasins). Les Cartes-cadeaux sont soumises aux conditions générales de l’émetteur de la carte ; consultez l’émetteur pour plus de détails. 

Si vous choisissez d’échanger des points contre une Carte-cadeau numérique, vous devriez la recevoir à l’adresse e-mail enregistrée dans votre compte de Membre généralement dans les minutes qui suivent l’échange. Si vous choisissez une Carte-cadeau physique, Choice vous enverra votre Carte-cadeau par courrier postal : veuillez compter de 2 à 4 semaines pour la réception de votre carte.

Pour des raisons de sécurité, les Cartes-cadeaux ne peuvent pas être expédiées à une boîte postale ou à une adresse en dehors des États-Unis. Les Membres sont tenus de mettre à jour leur adresse dans leur compte en ligne, si nécessaire, avant de compléter un échange pour une Carte-cadeau. Pour des raisons de sécurité, tout changement d’adresse électronique et/ou postale entraînera le blocage temporaire de l’échange de points contre des Cartes-cadeaux sur votre compte.

Choice ne rééditera pas les Cartes-cadeaux même en cas de perte ou de vol. Les échanges de points contre des Cartes-cadeaux ne peuvent plus être annulés une fois commandés.

1. Un (1) seul fournisseur (émetteur) de Carte-cadeau peut être accepté lors d’une même transaction.
2. Vous pouvez échanger une (1) seule Carte-cadeau par tranche de 48 heures (qu’il s’agisse d’une carte physique ou numérique).
3. Limite d’échange de Carte-cadeau physique : une (1) à quatre (4) cartes de la même dénomination, émise par le même fournisseur.
4. Limite d’échange de Carte-cadeau numérique : une (1) à deux (2) cartes de la même dénomination, émise par le même fournisseur.
5. Vous devez attendre quarante-huit (48) heures après avoir modifié votre adresse électronique avant d’échanger une Carte-cadeau.
6. Toute transaction non conforme à ces règles sera refusée.

La sélection de Cartes-cadeaux est susceptible d’être modifiée. Les règles d’échange de Cartes-cadeaux, y compris le nombre et la valeur monétaire en dollars des échanges et toutes les autres règles applicables aux Cartes-cadeaux peuvent être modifiées à tout moment, avec ou sans préavis.

Échanges de récompenses aériennes

Vous pouvez échanger vos points Choice Privileges contre des miles ou points aériens (collectivement, les « miles aériens ») de programmes de fidélité admissibles participants via le portail en ligne Rewards Exchange de Choice.

Les partenaires aériens et les ratios d’échange peuvent changer à tout moment. Vous devez être membre d’un programme d’une compagnie aérienne participante et en respecter les règles et conditions pour échanger des points Choice Privileges contre des miles aériens ou autres récompenses d’un programme de fidélité. Les Membres Choice Privileges peuvent échanger un maximum de 1 million de points par année civile. Lors de l’échange de points Choice Privileges en ligne contre des miles aériens ou autres récompenses de programme de fidélité, vous utiliserez le programme Choice Privileges Rewards Exchange, géré par Points.com.

En utilisant le programme Choice Privileges Rewards Exchange et en effectuant une transaction, les Membres acceptent les Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité de Points.com.

Lors de l’utilisation du programme Choice Privileges Rewards Exchange, les Membres peuvent échanger des points Choice Privileges contre des miles aériens ou des points/récompenses de tout autre programme de fidélité participant éligible. Les taux d’échange sont publiés sur le portail en ligne du Programme Rewards Exchange. Les taux peuvent changer de temps en temps et, sauf indication contraire, les Membres doivent échanger un minimum de 5 000 points Choice Privileges lors de l’échange de points contre des miles aériens ou contre des points/récompenses d’autres programmes de fidélité admissibles. Les récompenses aériennes ne peuvent être échangées pour des points Choice Privileges.

Si vous utilisez le programme Rewards Exchange, vos points ou miles seront généralement crédités sur votre compte dans un délai de soixante-douze (72) heures. Dans certains cas, les compagnies aériennes créditeront votre compte une fois par semaine et il faudra compter jusqu’à sept (7) jours pour que vos récompenses soient déposées sur votre compte. Il vous appartient de vérifier que ces points de fidélité ont bien été crédités sur votre compte auprès de la compagnie aérienne partenaire. Si vous pensez que les points de fidélité du programme de compagnie aérienne admissible n’ont pas été correctement crédités sur votre compte auprès de la compagnie aérienne partenaire, vous devez en informer Choice Privileges dans les six (6) mois suivant la date de l’échange, en fournissant un justificatif jugé satisfaisant par Choice Privileges et Points.com. Vous convenez que Choice Privileges et Points.com détermineront, à leur entière discrétion, si les points de fidélité du programme de compagnie aérienne admissible auraient dû être crédités sur votre compte auprès de la compagnie aérienne suite à un échange, et que cette décision sera définitive et contraignante.

L’offre d’échange peut être annulée, modifiée ou retirée à tout moment, même après votre acceptation de cette offre.

Dons Caritatifs

Vous pouvez échanger vos points contre des dons spécifiques à des organisations caritatives partenaires sélectionnées. Pour échanger vos points contre un don caritatif, connectez-vous à votre compte Choice Privileges sur ChoiceHotels.com. Les points échangés seront versés à chaque organisation caritative chaque semestre ou plus fréquemment. Le montant du don apparaîtra sur votre relevé en ligne, qui vous servira de reçu.

Veuillez consulter votre conseiller fiscal pour savoir si vous pouvez déduire ces dons de vos impôts.

Adhésion à AARP

Les Membres Choice Privileges résidant aux États-Unis peuvent demander l’échange de leurs points contre une adhésion à AARP.

Choice transmettra à AARP votre demande d’adhésion. Veuillez compter 4 à 8 semaines pour que votre demande d’adhésion à AARP soit étudiée.

Choice ne peut être tenu pour responsable de demandes d’adhésion rejetées par AARP pour les Membres Choice Privileges qui ne satisfont pas les conditions d’AARP et ne rétablira aucun point Choice Privileges échangé.

Expiration de points

Les Membres doivent rester des membres actifs du programme pour conserver les points qu’ils ont accumulés et utiliser les autres avantages du Programme. Si un Membre n’est pas actif pendant dix-huit (18) mois civils consécutifs, ce Membre se verra confisquer tous les points accumulés et son compte deviendra inactif.

Pour rester actif, un Membre doit avoir une Activité admissible (voir ci-dessous), qui prolongera de dix-huit (18) mois civils supplémentaires la durée de validité des points, à partir du premier mois au cours duquel l’activité est terminée jusqu’au dix-huitième (18e) mois d’inactivité. 

Une « Activité admissible » s’entend de l’obtention ou de l’échange de points par un Membre. Les Activités admissibles comprennent notamment un Séjour admissible donnant droit à des points, l’échange de points Choice Privileges, l’obtention de points dans l’un de nos programmes partenaires ou l’achat de points Choice Privileges.

Les activités ne sont pas toutes « admissibles » et ne permettent pas toutes de conserver un statut actif dans le Programme. Les activités suivantes sont des exemples d’activité non admissibles qui ne permettent pas de conserver un statut actif dans le Programme : effectuer un séjour ne donnant pas droit à des points (comme un séjour avec Nuit de récompense ou autre séjour qui ne donne pas droit à des points), ou s’inscrire à une promotion.

Les points n’expirent jamais pour les Membres Elite actuels.

Les Membres Elite Choice Privileges (les Membres qui ont actuellement le statut Gold, Platinum, Diamond ou Titanium) ne sont pas soumis à l’expiration des points pendant les périodes au cours desquelles ils conservent le statut Elite et sont en règle avec le Programme. 

Si un Membre perd le statut Elite et devient un Membre non-Elite (un Membre qui n’a pas le statut Gold, Platinum, Diamond ou Titanium), la date d’expiration de ses points sera fixée à dix-huit (18) mois civils après le jour de la perte de son statut Elite.

Rétablissement des points

Les Membres dont les points ont expiré peuvent effectuer une transaction de rétablissement des points pour demander à ce que tout ou partie de leurs points expirés soient rétablis.

Le rétablissement des points n’est disponible que pendant cent quatre-vingts (180) jours au maximum après la date d’expiration des points. Les Membres doivent vérifier leur compte en saisissant leurs identifiants de connexion lorsque cela leur est demandé pendant le processus de rétablissement.  Les Membres peuvent accéder au processus de rétablissement en visitant la page de leur compte de Membre sur ChoiceHotels.com ou par le biais des communications qui leur sont envoyées par e-mail.

Toutes les transactions de rétablissement de points sont non remboursables, sauf disposition contraire de la loi.

Si la demande de rétablissement est approuvée, les points sont généralement déposés sur le compte destinataire dans un délai de soixante-douze (72) heures après la soumission de la demande.  Toutefois, Choice ne fait aucune déclaration quant au délai dans lequel les points seront déposés sur le compte destinataire et décline toute responsabilité en cas de retards dans le rétablissement des points.

Les prix des points rétablis n’incluent pas les frais ou les taxes et peuvent être modifiés sans préavis. La taxe sur les produits et services est facturée aux résidents du Canada. Le prix d’achat total, y compris les frais et taxes applicables, facturés dans le cadre d’une transaction de rétablissement de points sera affiché pendant la procédure de paiement.

Les points faisant l’objet d’une transaction de rétablissement de points ne seront pas pris en compte pour l’obtention d’un statut plus élevé ou amélioré dans le programme Choice Privileges.

Les transactions de rétablissement de points sont soumises à la limite de transaction indiquée ci-dessous : Les Membres peuvent rétablir leur compte inactif et tout ou partie (jusqu’aux limites indiquées ci-dessous) de leurs points expirés jusqu’à cent quatre-vingts (180) jours après l’expiration. Un compte réactivé sera actif, sans aucune autre action de la part du Membre, pendant dix-huit (18) mois à compter de la date de rétablissement des points. S’il n’y a pas d’autre Activité admissible du Membre pendant cette période, le compte sera à nouveau inactif à ce moment-là et tous les points du compte expireront à nouveau. Vous pouvez rétablir un maximum de 1 000 000 de points. Les Membres ne peuvent soumettre qu’une (1) demande de rétablissement de points par mois, qu’ils peuvent faire jusqu’à cent quatre-vingts (180) jours après l’expiration des points, dans la limite du nombre total de points expirés (jusqu’au plafond de 1 000 000 points).

Vous acceptez d’effectuer le paiement intégral à Points.com avec un moyen de paiement valide avant que les points ne soient reportés sur votre compte. En soumettant une demande de transaction de rétablissement de points, vous autorisez Points.com ou son représentant à débiter le numéro de carte de crédit que vous avez fourni.

Statut Elite d’adhésion Choice Privileges

Le Programme comprend quatre statuts Elite qui offrent des avantages supplémentaires en plus de l’adhésion standard au Programme. Ces statuts d’adhésion Elite sont (dans l’ordre) Gold, Platinum, Diamond, et Titanium. Les statuts (ou niveaux d’adhésion) Elite peuvent être modifiés à tout moment, avec ou sans préavis ainsi que les avantages associés.

Obtenir le statut Elite 

Le statut Elite est accordé à un membre en fonction du nombre de nuits éligibles Elite (EQN) ou de crédits éligibles Elite (EQC) qu’un Membre a collectés au cours d’une année civile.

Les nuits éligibles Elite (EQN) sont la somme des nuits donnant droit à des points d’un Membre soumises aux tarifs Employé ou Amis et Famille au cours de l’année civile. Le programme peut également attribuer des EQN supplémentaires à un Membre dans le cadre de promotions ou de récompenses spécifiques.

Les Membres Elite ne peuvent obtenir d’EQN que sur une seule chambre par séjour. Un séjour est défini comme tout nombre de nuitées consécutives dans un même hôtel sans tenir compte des enregistrements d’arrivée ou de départ.

Les crédits admissibles Elite (EQC) sont la somme des points de base de séjour d’un Membre obtenus sur des Séjours donnant droit à des points sur une année civile. Tous les points gagnés ne comptent pas pour les EQC. Les points bonus de séjour Elite (tels que les 10 %, 25 % ou 50 % de points bonus qu’un Membre Elite gagne sur un Séjour donnant droit à des points) ne comptent pas pour les EQC. De plus, aucun EQC n’est obtenu (sauf indication contraire) pour les points bonus gagnés dans le cadre de promotions nationales, ou pour les points obtenus comme Milestone Reward lorsque l’option de points est sélectionnée, ou pour les points supplémentaires attribués pour les forfaits accélérateurs de points (en plus des EQC obtenus pour les points de base de séjour obtenus pour ce séjour) ou pour les points sur les réservations de croisières Choice Privileges.

En cumulant suffisamment d’EQN ou d’EQC, un Membre peut obtenir le statut Elite. Le statut Elite est attribué une fois que le Membre a atteint le nombre requis d’EQN ou d’EQC pour obtenir ce statut. Un Membre ne peut pas combiner un nombre quelconque d’EQN et d’EQC pour obtenir un statut (par exemple, 2 EQN plus 6 000 EQC pour obtenir le statut Gold) – il doit atteindre le seuil requis d’EQN ou d’EQC.

Vous trouverez ci-dessous les seuils d’EQN et d’EQC actuels à atteindre pour obtenir le statut Elite :

[Les seuils sont susceptibles d’être modifiés.]

Conditions du statut Elite applicables aux Membres aux États-Unis qui ont une Mastercard Choice Privileges (uniquement)

La Mastercard Choice Privileges est disponible auprès d’un établissement financier américain et est soumise à ses propres conditions d’admissibilité, sur lesquelles Choice n’a aucun contrôle. Sauf indication contraire, la Mastercard Choice Privileges n’est disponible qu’avec un compte Choice Privileges américain.

Les Membres du Programme aux États-Unis qui ont une Mastercard Choice Privileges associée à leur compte du Programme disposent de deux moyens d’obtenir le statut Elite plus rapidement. Tout d’abord, les Membres titulaires de carte peuvent se voir attribuer des EQN bonus comme indiqué dans leurs conditions générales applicables à la Mastercard Choice Privileges. Deuxièmement, en plus d’obtenir le statut Elite sur la base du nombre d’EQC qu’un Membre a gagnés grâce aux points de base de séjour obtenus sur des Séjours donnant droit à des points, les Membres obtiennent également des EQC équivalents au nombre de points cumulés sur les dépenses par carte admissibles au cours d’une année civile. 

Notez que, sauf indication contraire, les offres à durée limitée pour les titulaires de carte (telles que les bonus à la souscription) et les bonus anniversaires pour le titulaire de carte ne comptent pas non plus pour les EQC. Sauf indication contraire, la seule façon d’obtenir des EQC est d’effectuer des séjours donnant droit à des points ou d’effectuer des dépenses éligibles sur une Mastercard Choice Privileges.

Obtenir le statut Elite dans les enseignes pour les longs séjours

Les séjours dans les établissements Everhome Suites, MainStay Suites et Suburban Studios permettent de gagner des nuits admissibles Elite et des crédits admissibles Elite à des tarifs qui dépendent de la durée du séjour. [Les séjours dans les établissements WoodSpring Suites ne donnent pas droit à des EQN ou EQC.]

Les séjours qui donnent droit à des EQN dans d’autres enseignes Choice donnent également droit à des EQN dans ces enseignes (notamment les Séjours donnant droit à des points, les Nuits de récompense, Points Plus cash, les séjours aux tarifs Employé ou Amis et Famille), aux tarifs suivants :

Pour les séjours de six (6) nuits ou moins, les séjours dans ces enseignes donnent droit à une (1) EQN par nuit passée dans ces enseignes. 

Pour les séjours de sept (7) nuits ou plus, les séjours dans ces enseignes donnent droit à une (1) EQN pour deux nuits passées dans ces enseignes.

Le nombre d’EQN gagnées dans ces enseignes est plafonné à quinze (15) EQN par séjour, car aucune EQN n’est gagnée après les 30 premières nuits du séjour. 

Le taux d’EQC obtenus dans ces enseignes est égal au taux de points obtenus (voir « Obtenir des points ») pour toutes les durées de séjour.

Pour les Séjours donnant droit à des points de six (6) nuits ou moins, les séjours dans ces enseignes donnent droit à dix (10) EQC pour chaque dollar américain de dépenses de Séjour donnant droit à des points payées par le Membre. 

Pour les Séjours donnant droit à des points de sept (7) nuits ou plus, les séjours dans ces enseignes donnent droit à cinq (5) EQC pour chaque dollar américain de dépenses de Séjour donnant droit à des points payées par le Membre.

Le nombre d’EQC obtenus dans ces enseignes est plafonné à trente (30) nuits et aucun EQC n’est gagné à partir de la trente et unième (31e) nuit.

Conserver le statut Elite

Vous devez remplir les conditions du statut Elite chaque année civile en obtenant le nombre d’EQN ou d’EQC requis pour votre statut, ou en respectant les autres conditions spécifiées. 

Toute adhésion frauduleuse ou tout abus des prestations du programme peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte du Membre Choice Privileges, la perte ou l’expiration des points attribués et/ou l’annulation de toute nuit de récompense.

Rétrogradation

Si vous ne remplissez plus les conditions de votre statut à la fin de l’année civile, votre statut Elite expirera et vous serez rétrogradé au niveau inférieur suivant. Par exemple, si un Membre Titanium n’atteint pas les 55 EQN nécessaires pour conserver le statut Titanium avant la fin de l’année civile, alors le 1er janvier de l’année suivante, le statut Elite du Membre sera rétrogradé d’un niveau au statut Diamond, même si le Membre ne remplit pas par ailleurs les conditions du statut Diamond. De même, si le même Membre ne remplit pas les conditions du statut Diamond (ou Titanium) à la fin de cette année civile, son statut passera alors au statut Platinum le 1er janvier de l’année suivante, et de même jusqu’à ce que (en supposant que le Membre ne remplisse pas par ailleurs les conditions) le statut du Membre passe de Gold à non-Elite. 

Avantages pour les Membres Choice Privileges

Remises et tarifs pour les Membres

Les Membres se verront offrir une remise membre sur les tarifs de chambre affichés dans les Établissements participants s’ils réservent directement sur ChoiceHotels.com, via l’application mobile Choice ou via la Ligne téléphonique de réservation du Programme. Les Membres bénéficient d’une réduction de 2 à 7 % sur le Meilleur Tarif Disponible affiché dans les hôtels américains participants, sur le tarif de réservation à l’avance, ou sur le tarif promotionnel de l’hôtel. Ce tarif réduit pour les Membres varie selon la région/le pays.

Le Meilleur Tarif Disponible est disponible dans les Établissements participants. Le Meilleur Tarif Disponible est disponible dans la plupart des établissements Choice aux États-Unis et dans les établissements internationaux, mais pas dans les établissements WoodSpring Suites™. Le Meilleur Tarif Disponible réel varie en fonction de l’hôtel et de la date d’achat, et est sans restriction, sans réserve et il exclut tous les autres tarifs promotionnels. 

Les réservations à l’avance doivent être faites au moins 7, 14, 21 ou 30 jours à l’avance selon l’hôtel. Les tarifs hôteliers promotionnels exigent en général une durée minimale de séjour. Des frais de départ anticipé, des acomptes et des restrictions d’annulation peuvent s’appliquer.

Sauf indication contraire, les tarifs indiqués s’entendent par chambre et par nuit, sont calculés sur une chambre simple/double et n’incluent pas les taxes, les pourboires et les faux frais. Le Meilleur Tarif Disponible, le tarif de réservation à l’avance et les tarifs promotionnels ne peuvent pas être combinés à d’autres promotions, offres ou remises (sauf autorisation et mention contraire dans une promotion Choice) et ne sont pas valables sur les réservations existantes ou pour des groupes. Les tarifs ne peuvent être ni transférés ni échangés contre des espèces et ne peuvent pas être utilisés pour de futurs séjours.

Bonus Revenez et gagnez

Chaque année civile, tous les Membres Choice Privileges, quel que soit leur statut, recevront 1 000 points bonus après avoir effectué deux (2) Séjours distincts donnant droit à des points et 1 000 points bonus après avoir effectué un troisième Séjour donnant droit à des points. [Les bonus du statut Elite ne s’appliquent pas aux montants des bonus.] Cette offre s’applique à tous les Membres dans le monde entier. Cette offre se réinitialise le 1er janvier de chaque année et toute progression (par exemple si le Membre a effectué un seul Séjour donnant droit à des points) est réinitialisée. Les délais habituels de crédit de points s’appliquent.

Milestone Rewards 

Le Programme inclut un programme Milestone Rewards qui permet à un Membre qui a franchi certaines étapes (« Milestones ») tout au long de l’année civile d’obtenir une récompense personnalisée, comme indiqué ci-dessous. Pour certains Membres ou pour certaines régions, ces options peuvent être réduites ou étendues. Choice peut modifier les Critères d’admission et les options ou valeurs de ces récompenses à tout moment sans préavis.

Obtenir des Milestone Rewards

Les Milestone Rewards sont accordées à un Membre en fonction du nombre de nuits admissibles Milestone (MQN) ou de crédits admissibles Milestone (MQC) qu’un Membre a cumulés au cours d’une année civile.

Les MQN sont la somme des nuits donnant droit à des points d’un Membre, des Nuits de récompense et des nuits soumises aux tarifs Employé ou Amis et Famille au cours de l’année civile. Le Programme peut également attribuer des MQN supplémentaires à un Membre dans le cadre de promotions ou de récompenses spécifiques.

Les Membres cumulent des MQN sur une seule chambre par séjour. Un séjour est défini comme tout nombre de nuitées consécutives dans un même hôtel sans tenir compte des enregistrements d’arrivée ou de départ.

En accumulant suffisamment de MQN, un Membre peut obtenir jusqu’à sept (7) Milestone Rewards au cours d’une année civile. Une Milestone Reward est attribuée une fois que le Membre a atteint le nombre requis de MQN pour franchir cette étape.

Les crédits admissibles Milestone (MQC) sont la somme des points de base de séjour d’un Membre obtenus sur des Séjours donnant droit à des points au cours d’une année civile. 

Toutefois, les points cumulés ne comptent pas tous pour les MQC. Les points bonus de séjour Elite (tels que les 10 %, 25 % ou 50 % de points bonus qu’un Membre Elite gagne sur un Séjour donnant droit à des points) ne comptent pas pour les MQC. Les offres promotionnelles dans le cadre de promotions nationales et les bonus anniversaires des titulaires de carte ne comptent pas pour les MQC. De plus, aucun MQC n’est obtenu en plus d’une Milestone Reward lorsque l’option de points est sélectionnée. Aucun MQC n’est attribué pour les points supplémentaires attribués pour les forfaits accélérateurs de points (en plus des MQC obtenus pour les points de base de séjour obtenus pour ce séjour) ou pour les points sur les réservations de croisières Choice Privileges. Sauf indication contraire, la seule façon d’obtenir des MQC est en effectuant des Séjours donnant droit à des points.

En accumulant suffisamment de MQN ou de MQC, un Membre peut obtenir jusqu’à sept (7) Milestone Rewards au cours d’une année civile. Une Milestone Reward est attribuée une fois que le Membre a atteint le nombre requis de MQN ou de MQC pour franchir cette étape. Un Membre ne peut pas combiner un certain nombre de MQN et de MQC pour obtenir un statut – il doit atteindre le seuil de MQN ou de MQC.

Vous trouverez ci-dessous les seuils de MQN et de MQC actuels nécessaires pour obtenir des Milestone Rewards :

[Les critères d’admission (seuils) et les récompenses répertoriées sont susceptibles d’être modifiés.]

Obtenir des récompenses Milestone dans les enseignes pour les longs séjours

Les séjours dans les établissements Everhome Suites, MainStay Suites et Suburban Studios rapportent des MQN et des MQC qui dépendent de la durée du séjour. [Les établissements WoodSpring Suites ne participent pas et les séjours ne donnent pas droit à des MQN.] Les séjours qui donnent droit à des MQN dans d’autres enseignes (notamment les Séjours donnant droit à des points, les Nuits de récompense, Points Plus cash, les séjours aux tarifs Employé ou Amis et Famille) donnent également droit à des MQN dans ces enseignes.

Pour les séjours de six (6) nuits ou moins, les séjours dans ces enseignes donnent droit à une (1) MQN par nuit passée dans ces enseignes.

Pour les séjours de sept (7) nuits ou plus, les séjours dans ces enseignes donnent droit à une (1) MQN pour deux nuits passées dans ces enseignes.

Le nombre de MQN gagnées dans ces enseignes est plafonné à quinze (15) MQN par séjour, car aucune MQN n’est gagnée après les trente (30) premières nuits du séjour.

Le taux de MQC obtenus dans ces enseignes est égal au taux de points obtenus (voir « Obtenir des points ») pour toutes les durées de séjour.

Pour les Séjours donnant droit à des points de six (6) nuits ou moins, les séjours dans ces enseignes donnent droit à dix (10) MQC pour chaque dollar américain de dépenses de Séjour donnant droit à des points payées par le Membre.

Pour les Séjours donnant droit à des points de sept (7) nuits ou plus, les séjours dans ces enseignes donnent droit à cinq (5) MQC pour chaque dollar américain de dépenses de Séjour donnant droit à des points payées par le Membre.

Le nombre de MQC obtenus dans ces enseignes est plafonné à trente (30) nuits et aucun MQC n’est gagné à partir de la trente et unième (31e) nuit.

Conditions Milestone Rewards applicables aux Membres du Programme aux États-Unis qui ont une Mastercard Choice Privileges (uniquement)

La Mastercard Choice Privileges est disponible auprès d’un établissement financier américain et est soumise à ses propres conditions d’admissibilité, sur lesquelles Choice n’a aucun contrôle. Sauf indication contraire, la Mastercard Choice Privileges n’est disponible qu’avec un compte Choice Privileges américain.

Tout comme le moyen d’obtenir le statut Elite plus rapidement, dont disposent les Membres qui ont une Mastercard Choice Privileges associée, les Membres du Programme aux États-Unis ayant une Mastercard Choice Privileges associée disposent également d’un moyen d’obtenir des Milestone Rewards plus rapidement. En plus d’obtenir des Milestone Rewards en fonction du nombre de MQC qu’un Membre a gagnés grâce aux points de base de séjour obtenus sur des Séjours donnant droit à des points, les Membres ayant une Mastercard Choice Privileges associée obtiennent également des MQC équivalents au nombre de points cumulés sur les dépenses par carte admissibles au cours d’une année civile. Notez que, sauf indication contraire, les offres à durée limitée pour les titulaires de carte (telles que les bonus à la souscription) et les bonus anniversaires pour le titulaire de carte ne comptent pas non plus pour les MQC ; la seule façon d’obtenir des MQC est en effectuant des Séjours donnant droit à des points ou d’effectuer des dépenses admissibles avec une Mastercard Choice Privileges.

Demander une Milestone Reward

Si un Membre obtient suffisamment de points pour obtenir une Milestone Reward particulière, il verra la Milestone Reward appropriée disponible dans son Compte de Membre sur ChoiceHotels.com ou via l’application mobile Choice Hotels. 

Une fois qu’une Milestone Reward est sur le compte du Membre, le Membre doit réclamer la Milestone Reward. « Réclamer » consiste à accepter la récompense et, si plusieurs options sont disponibles, à choisir l’option que le Membre souhaite recevoir pour cette Milestone Reward spécifique.

Dans la plupart des cas, si un Membre obtient une Milestone Reward, il aura la possibilité de recevoir soit un nombre fixe de points, soit une Carte-cadeau d’une valeur donnée. Pour certains Membres ou pour certaines régions, ces options peuvent être réduites ou étendues. Choice peut modifier les options ou les valeurs de ces options de récompense à tout moment sans préavis. 

Chaque Milestone Reward attribuée aura une date limite de réclamation, c’est-à-dire la date à laquelle la récompense doit être réclamée au plus tard. Si une Milestone Reward n’est pas réclamée au plus tard à sa date limite de réclamation, au lieu de choisir sa propre option de Milestone Reward, le Membre obtiendra automatiquement les points pour cette Milestone Reward spécifique. Sauf indication contraire, cette date limite de réclamation de Milestone Reward est de six (6) mois civils après l’attribution de la récompense.

Option de points Milestone Rewards

Pour chaque niveau de Milestone Reward obtenu, un Membre peut choisir de recevoir un nombre défini de points comme indiqué. Les points seront crédités sur le compte du Membre peu de temps après que le Membre a réclamé la Milestone Reward et sélectionné l’option de points (ou si la date limite de réclamation est atteinte, le Membre recevra des points comme option par défaut).

L’attribution de ces points compte comme une Activité admissible et repoussera la date d’expiration des points du Membre (voir Expiration des points).

Option de carte-cadeau Milestone Rewards

Pour chaque niveau de Milestone Reward obtenu, les Membres situés aux États-Unis et au Canada peuvent choisir de recevoir une Carte-cadeau d’une valeur spécifiée. Cette option n’est disponible que dans les régions où les Membres peuvent échanger leurs points contre des Cartes-cadeaux (voir Échanger des points). 

Sauf indication contraire, la remise de cette Carte-cadeau reflétera l’expérience d’échange de points contre une Carte-cadeau. Les Membres peuvent recevoir des Cartes-cadeaux numériques uniquement comme Milestone Reward.

Cadeau de bienvenue Élite

Les Membres Elite Choice Privileges (ceux qui ont le statut Gold, Platinum, Diamond ou Titanium) peuvent recevoir un cadeau de bienvenue Elite à leur arrivée pour un Séjour donnant droit à des points dans un Établissement participant. Les options varient selon l’enseigne et la région et sont soumises à disponibilité (contraintes d’inventaire) et à la participation de l’hôtel. Ces options sont répertoriées par enseigne dans le tableau ci-dessous.

Il faut compter jusqu’à quatre semaines pour que les points du cadeau de bienvenue Elite soient crédités sur le compte du Membre après le séjour. Les points cadeaux ne sont pas soumis aux bonus Elite.

Les Membres ne peuvent obtenir qu’un seul cadeau par Séjour donnant droit à des points effectué. Un « séjour » est défini comme tout nombre de nuits consécutives dans un hôtel, quels que soient l’arrivée ou le départ. Les Membres ne recevront un cadeau de bienvenue Elite que sur une seule chambre quel que soit le nombre de chambres de la réservation. Les Membres ne recevront pas de cadeau de bienvenue Elite sur des réservations multiples pour le même établissement pour les mêmes dates.

Toutes les options de cadeaux sont susceptibles d’être modifiées. Choice peut périodiquement modifier, suspendre ou mettre fin à ce programme à tout moment avec ou sans préavis, y compris, mais sans s’y limiter, aux bénéfices indiqués ci-dessus.

Arrivée anticipée Elite

Les Membres avec un statut Elite (c’est-à-dire les Membres qui ont un statut Gold, Platinum, Diamond, ou Titanium) peuvent demander une arrivée anticipée jusqu’à deux (2) heures avant dans tous les hôtels aux États-Unis, au Canada, au Mexique, en Amérique centrale, dans les Caraïbes, en Europe, au Moyen-Orient, en Asie-Pacifique et dans la plupart de nos établissements internationaux. Les demandes d’arrivée anticipée sont acceptées sous réserve de disponibilité. Tous les autres Membres demandant une arrivée anticipée pourraient se voir facturer un supplément par l’établissement.

Départ tardif Elite

Les Membres avec un statut Elite (c’est-à-dire les Membres qui ont un statut Gold, Platinum, Diamond, ou Titanium) peuvent demander un départ tardif jusqu’à 14 h, heure locale, dans tous les hôtels aux États-Unis, au Canada, au Mexique, en Amérique centrale et dans les Caraïbes ou jusqu’à deux (2) heures après l’heure de départ standard en Europe, au Moyen-Orient, en Asie-Pacifique et dans la plupart de nos établissements internationaux, sous réserve de disponibilité. L’heure de départ tardive doit être demandée avant l’heure de départ affichée. Tous les autres Membres demandant un départ tardif pourraient se voir facturer un supplément par l’établissement.

Parking réservé aux Membres Elite

Les Membres avec un statut Elite (c’est-à-dire les Membres qui ont un statut Gold, Platinum, Diamond, ou Titanium) peuvent stationner leur véhicule à des places désignées avec la signalétique « Parking réservé aux membres Elite », placés plus près de l’entrée de l’hôtel qui propose cet avantage. Les places de parking désignées sont disponibles en nombre variable et selon le principe du premier arrivé, premier servi. Aucun parking réservé aux Membres Elite n’est disponible dans les établissements qui ne gèrent pas leur propre parking, ni dans les établissements Country Inn & Suites, Park Inn, Radisson, Radisson Inn & Suites, Radisson Blu, Radisson RED, Radisson Collection, Radisson Individuals ou Park Plaza.

Surclassements de chambre Elite

Les surclassements des Membres Elite sont proposés dans les hôtels des enseignes Cambria et Ascend Collection dans le monde entier, et dans les hôtels des enseignes Radisson, Radisson Blu, Radisson RED, Radisson Collection, Radisson Individuals et Park Plaza en Amérique du Nord, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes (uniquement). Les surclassements sont décidés au niveau de chaque hôtel au moment du check-in, et ils sont sujets à la disponibilité et ne s’appliquent qu’à la chambre occupée par le Membre. Les chambres surclassées peuvent être des suites, des chambres récemment rénovées, des chambres au rez-de-chaussée ou à l’étage et/ou des chambres avec une belle vue. La participation peut varier et les hôtels ne sont pas tenus de surclasser les chambres des Membres pour un type spécifique.

Disponibilité des chambres garantie

La disponibilité des chambres garantie est disponible pour les Membres Diamond et Titanium réservant des séjours dans des hôtels des enseignes Cambria et Ascend Collection dans le monde entier, et dans les hôtels des enseignes Radisson, Radisson Blu, Radisson RED, Radisson Collection, Radisson Individuals et Park Plaza en Amérique du Nord, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes (uniquement). La disponibilité des chambres garantie n’est offerte que lorsque le Membre Diamond ou Titanium est le client enregistré dans l’hôtel. La disponibilité des chambres garantie est offerte jusqu’à quarante-huit (48) heures avant l’enregistrement pour un séjour éligible, à compter de midi, heure locale de l’hôtel, sous réserve de disponibilité. La disponibilité des chambres garantie ne concerne que la chambre personnelle du Membre Diamond ou Titanium, pour une chambre simple standard au tarif en vigueur, et est soumise aux règlements standard de l’hôtel. La disponibilité des chambres garantie ne concerne pas les réservations de nuits de récompense ou de nuits Points Plus Cash et n’est pas applicable lorsqu’un événement de renommée nationale ou internationale se déroule dans un rayon de quatre-vingts (80) km autour d’un hôtel participant (tel que déterminé par Choice Privileges à sa seule discrétion) ou pendant les périodes de catastrophes naturelles ou d’autres urgences affectant la région.

Petit déjeuner gratuit chez Radisson pour les Membres Elite

Les Membres Diamond et Titanium peuvent bénéficier d’un petit déjeuner gratuit pour eux-mêmes et un client supplémentaire enregistré lors d’un séjour dans les hôtels des enseignes Radisson, Radisson Blu, Radisson RED, Radisson Collection, Radisson Individuals et Park Plaza en Amérique du Nord, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes (uniquement). Les formules de petit déjeuner varient d’un hôtel à l’autre et le petit déjeuner gratuit peut consister en un menu fixe, un petit déjeuner continental ou un petit déjeuner sous forme de buffet. Les petits déjeuners gratuits ne sont pas proposés dans le cadre d’un service de chambre.

Titanium Travel Award

Les Membres Titanium recevront une Titanium Travel Award chaque année civile, qui leur permettra d’effectuer une seule réservation de Nuit de récompense dans certains établissements pour la moitié (50 %) des points normalement requis pour cette réservation de Nuit de récompense. 

Les Titanium Travel Awards ne peuvent être utilisées que pour un séjour incluant une (1) seule chambre et pour un maximum de sept (7) nuits. Les Titanium Travel Awards doivent être utilisées dans la même année civile au cours de laquelle elles ont été reçues. Les séjours avec Nuit de récompense doivent être réservés et effectués dans la même année civile au cours de laquelle la Titanium Travel Award a été reçue.

Si un Membre atteint le statut Titanium en milieu d’année, il recevra une Titanium Travel Award après l’attribution de son statut Titanium, laquelle expirera à la fin de cette année civile si elle n’est pas utilisée. Pour les années suivantes, le 1er janvier, les Membres Titanium recevront une nouvelle Titanium Travel Award. Un Membre Titanium ne peut détenir qu’une Titanium Travel Award à la fois.

Les Titanium Travel Awards ne sont pas transférables. Les Titanium Travel Awards ne peuvent être utilisées que sur ChoiceHotels.com ou l’application mobile Choice Hotels.

Les Titanium Travel Awards peuvent être échangées contre une Nuit de récompense dans une sélection d’Établissements participants dans le monde entier, qui peuvent inclure des hôtels Ascend Collection, Cambria Hotels, Radisson, Radisson Blu, Radisson Individuals, Radisson RED, Park Plaza, Casino ou des hôtels d’autres enseignes et de partenaires en dehors des États-Unis. Les Titanium Travel Awards ne peuvent pas être échangées dans les établissements Preferred Hotels. Si la Titanium Travel Award est sélectionnée dans le compte du Membre, la recherche d’hôtel n’affichera que les hôtels où la Titanium Travel Award peut être utilisée. 

Pour modifier une réservation de Nuit de récompense effectuée en utilisant une Titanium Travel Award, le Membre doit annuler puis refaire sa réservation. Choice n’est pas tenue d’accorder un remboursement au Membre si le prix en points a changé pour la réservation de Nuits de récompense depuis la réservation initiale.

Les réservations de Nuit de récompense effectuées à l’aide de ces Titanium Travel Awards suivent les mêmes règles que les réservations de Nuit de récompense standard. Aucune remise ni aucun remboursement ne sont accordés sur les taxes ou frais prélevés par l’hôtel.

Programmes spéciaux

Elite Status Match

Elite Status Match est un programme qui permet aux Membres Choice Privileges d’obtenir l’équivalence de leur statut Elite dans un autre programme de récompenses hôtelières dans le programme de fidélité Choice Privileges.

Pour demander à obtenir le même statut, les Membres doivent envoyer un e-mail à Status_Match@choicehotels.com (pour les Membres résidant aux États-Unis et au Canada), à Status_Match_EU@choicehotels.com (pour les Membres résidant en Europe) ou à cp@choicehotels.com.au (pour les Membres résidant en Australie ou en Nouvelle-Zélande) avec les informations suivantes :

1. Nom ;
2. Numéro de Membre Choice Privileges et
3. Soit l’un ou les deux informations suivantes :
   • une copie/photo de votre carte de membre (avec la date d’expiration) avec l’autre programme de fidélité hôtelière, ou
   • une copie/capture d’écran du relevé de compte de votre autre programme de fidélité hôtelière.

Le Programme approuvera ou refusera les correspondances de statut à sa seule discrétion et déterminera à quel niveau attribuer. Le statut Elite le plus élevé que l’on peut atteindre avec le Programme Elite Status Match est le Platinum. [Les règles concernant la correspondance de statut peuvent être remplacées par d’autres promotions Choice]. Les Membres qui ont bénéficié de la correspondance de statut (surclassement au statut Elite) au cours d’une année civile précédente ne sont pas éligibles une fois de plus à la correspondance de statut et doivent se qualifier au statut Elite selon la procédure régulière. Il n’existe qu’une seule offre de correspondance de statut Elite par Membre à vie.

Un programme Elite Status Match est valide pour l’année en cours uniquement si le statut a reçu une équivalence entre janvier et juin. Le programme Elite Status Match est valide pour l’année en cours et l’année suivante (uniquement) si le statut a reçu l’équivalence entre juillet et décembre. 

Le programme Elite Status Match est réservé uniquement aux Membres Choice Privileges aux États-Unis, au Canada, en Europe, en Australie et en Nouvelle-Zélande.

Cambria Diamond Status Jump

Le Programme Elite Status Match offre un moyen d’obtenir le statut Diamond plus rapidement. L’offre Diamond Status Jump est uniquement disponible pour les Membres Choice Privileges aux États-Unis, au Canada et en Europe qui ont effectué un Séjour donnant droit à des points (voir ci-dessous) dans un hôtel Cambria. Pour pouvoir bénéficier de l’offre Diamond Status Jump, vous devez : (1) être Membre Choice Privileges ; et (2) envoyer un e-mail à StatusMatch@choicehotels.com (pour les Membres aux États-Unis et au Canada) ou à Status_Match_EU@choicehotels.com (pour les Membres en Europe) avec les informations suivantes : 

1. votre numéro Choice Privileges, 
2. une copie/photo de votre carte de membre (faisant apparaître la date d’expiration) ou une copie/capture d’écran de votre relevé de compte actuel, faisant apparaître votre statut Elite dans le programme de fidélité d’un autre hôtel, et 
3. une copie/capture d’écran de votre folio/reçu Cambria pour un séjour effectué au cours des douze (12) derniers mois. 

Le statut Diamond est valable pour l’année en cours uniquement si le séjour éligible dans un hôtel Cambria et/ou la demande est effectué(e) entre les mois de janvier et de juin, mais est valable pour l’année en cours et l’année suivante si le séjour éligible dans un hôtel Cambria et votre demande sont effectués entre les mois de juillet et de décembre. Après cette période, le Membre doit remplir les conditions du statut Elite pour chaque année civile.

Planner Rewards  

Le programme Choice Privileges Meeting Planner Rewards (« Planner Rewards ») est proposé dans les hôtels Choice participants qui offrent des points aux planificateurs de réunion pour un événement admissible. Les enseignes Choice participantes comprennent Cambria Hotels, ainsi que Radisson Collection, Radisson Blu, Radisson, Radisson RED, Radisson Individuals, Park Plaza, Park Inn by Radisson et Country Inn & Suites by Radisson, situées aux États-Unis, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes. [Les hôtels Radisson situés dans d’autres pays ne sont pas associés à Choice et ne participent pas à cette offre.] La participation individuelle des hôtels peut varier ; la plupart des hôtels Choice sont détenus et gérés de manière indépendante.

Un « Planificateur de Réunion » est un Membre qui (a) soit pour son compte ou pour une tierce partie réserve un Événement Admissible dans un hôtel participant ; et (b) est soit identifié comme le « Planificateur de Réunion » d’un tel Événement Admissible dans le Contrat applicable, tel que défini ci-dessous, ou est dûment remplacé par un autre Planificateur de Réunion selon les termes de ces conditions générales. Il y a un maximum d’un planificateur de réunion par événement admissible. Vous n’êtes pas obligé d’assister à l’événement admissible pour gagner des points.

Un « Événement Admissible » désigne tout groupe ayant effectué une réservation dans un hôtel participant, qui remplit les conditions de séjour minimal décrites ci-dessous et qui a été réglé conformément à un contrat écrit signé par des représentants autorisés du groupe et de l’hôtel participant et qui indique que le programme Planner Rewards s’applique à l’événement (le « Contrat de l’organisateur »). Les exceptions peuvent être acceptées dans les cas où la réservation est faite sur ChoiceHotels.com où les contrats ne sont pas applicables. Pour ces cas, le Planificateur de réunion est la personne qui se charge de la réservation pour le groupe.

POINTS GAGNÉS : Les planificateurs de réunion ont droit à trois (3) points par dollar USD dépensé en « frais admissibles » pendant un Événement admissible. Les « frais admissibles » incluent les chambres, les repas et les boissons fournis par l’hôtel, les salles de réunion et l’équipement (à l’exclusion des taxes et autres frais additionnels, des faux frais, des pourboires et autres frais connexes) qui sont facturés sur la facture de l’Événement admissible. Aucun point n’est gagné si la loi, la règle ou la réglementation applicable l’interdit. Certains services et équipements peuvent ne pas être fournis directement par l’hôtel participant, et ces frais et d’autres frais, y compris les frais d’annulation, de réduction et autres paiements, peuvent ne pas être admissibles. Les nuits ou les séjours associés à un compte admissible ne comptent pas pour votre statut Elite ou d’autres avantages.

CONDITIONS GÉNÉRALES : Les planificateurs de réunion doivent vérifier auprès de l’hôtel qu’il participe au programme Planner Rewards de Choice Privileges et qu’il offre des points pour les événements admissibles. Il appartient au Planificateur de réunion de se conformer aux politiques de sa société en ce qui concerne les programmes de voyage. Seules les personnes physiques (et non les sociétés ou autres personnes morales) ont droit à des points.

CONDITIONS GÉNÉRALES DES ÉVÉNEMENTS CAMBRIA : Les Planner Rewards dans les établissements Cambria Hotels participants sont soumis aux conditions suivantes :

Il y a une exigence minimale de dix (10) chambres pour au moins une nuit de l’événement

Il y a un maximum de 150 000 points Choice Privileges par événement admissible. 

Les points sont généralement crédités dans un délai de 72 heures après le paiement complet de la facture de l’événement admissible  

CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉVÉNEMENT RADISSON : Les Planner Rewards dans les hôtels participants Radisson Collection, Radisson Blu, Radisson, Radisson RED, Radisson Individuals, Park Plaza, Park Inn by Radisson et Country Inn & Suites by Radisson aux États-Unis, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes (uniquement). Les hôtels sont soumis aux conditions suivantes :

Il n’y a pas de nombre minimal de nuitées requis

Il n’y a pas de maximum de points gagnés

Les points sont généralement crédités dans un délai de 4 semaines après le paiement complet de la facture de l’événement admissible [Si vous ne recevez pas vos points dans un délai de 30 jours, veuillez contacter le représentant commercial de votre hôtel.]

Forfaits accélérateurs de points

Les Membres Choice Privileges peuvent choisir d’obtenir des points supplémentaires sur un prochain séjour en effectuant une réservation avec un forfait accélérateur de points qui (si disponible) offre 1 000, 2 000 ou 5 000 points supplémentaires par nuit. 

Ces points sont considérés comme promotionnels et aucun EQC ou MQC supplémentaire n’est attribué pour ces séjours au-delà du nombre de Points de base de séjour obtenus.

Les forfaits points ne sont pas forcément disponibles dans tous les établissements Choice. Pour acheter un forfait points, vous devez être Membre avant de réserver. Les Membres doivent réserver sur www.ChoiceHotels.com, directement auprès de l’établissement ou par téléphone en appelant le 1.800.4CHOICE pour réserver le forfait accélérateur de 1 000 points Choice Privileges, le forfait accélérateur de 2 000 points Choice Privileges ou le forfait accélérateur de 5 000 points Choice Privileges. Le numéro de Membre Choice Privileges doit être indiqué sur la réservation.

Les Membres qui réservent le forfait accélérateur de 1 000 Points (plan tarifaire PKPR1) paieront le Meilleur Tarif Disponible plus 6,50 USD par chambre et par nuit de séjour. Les Membres se verront attribuer en retour 1 000 points par chambre et par nuitée. Les Membres qui réservent le forfait accélérateur de 2 000 Points (plan tarifaire PKPR2) paieront le Meilleur Tarif Disponible plus 13 USD par chambre et par nuit réservée. Les Membres se verront attribuer en retour 2 000 points par chambre et par nuitée. Les Membres qui réservent le forfait accélérateur de 5 000 Points (plan tarifaire PKPR3) paieront le Meilleur Tarif Disponible plus 32,50 USD par chambre et par nuit réservée. Les Membres se verront attribuer en retour 5 000 points par chambre et par nuitée. Les points seront déposés dans le compte du Membre dans un délai de 72 heures après le départ de l’hôtel.

Les forfaits accélérateurs de 1 000, 2 000 et 5 000 points ne peuvent être utilisés que pour réserver jusqu’à deux chambres par réservation. Les Membres peuvent réserver des chambres supplémentaires dans le cadre de l’un des forfaits accélérateurs de points, mais pas plus de deux chambres par réservation. Si un Membre a deux réservations ou plus de forfaits points ce qui fait que le Membre a trois ou quatre chambres à son nom dans un hôtel pour une nuit donnée avec les tarifs de ces forfaits, il faudra compter jusqu’à dix (10) jours pour que les points pour la troisième ou la quatrième chambre soient déposés dans le compte du Membre.

Les options et les tarifs des forfaits accélérateurs peuvent être mis à jour à tout moment.

Croisières Choice Privileges

Les Membres résidant aux États-Unis peuvent obtenir des points sur les réservations de croisières admissibles faites via les croisiéristes partenaires de Choice Privileges sur ChoicePrivilegesCruises.com.

Le Membre doit fournir son numéro de Membre au moment de la réservation pour pouvoir obtenir des points.

Les Membres obtiennent cinq (5) points sur chaque dollar dépensé sur une réservation de croisière admissible. Le nombre de points obtenus est calculé sur la base du prix total de la croisière, à l’exclusion des frais et dépenses portuaires, des taxes et de l’assurance voyage. Le taux d’obtention de points peut être modifié. Nous vous conseillons de consulter le site Web pour vérifier le taux de points en cours.

Les points sont octroyés par cabine à un seul Membre par croisière réservée.

Veuillez compter 6 - 8 semaines après la croisière pour que les points soient crédités sur votre compte.

Programme Forces Armées Choice Privileges

Le Programme Forces Armées Choice Privileges offre plus de bénéfices que l’adhésion régulière. Vous devez être en service actif ou réserviste, militaire à la retraite, garde national, garde-côte des États-Unis ou époux/personne à charge éligible sous présentation d’une pièce d’identité militaire acceptée et avoir plus de 18 ans pour être éligible au programme des Forces Armées Choice Privileges. Choice se réserve le droit de disqualifier toute personne qui ne répondrait pas à toutes les conditions d’admissibilité en vigueur pour le programme de Forces Armées de Choice Privileges. (Ce Programme n’est disponible que pour les États-Unis).

Partenariat avec Avis Budget Rental Car

Les Membres peuvent obtenir des points sur les réservations de voitures de location éligibles grâce à un partenariat avec Avis et Budget. 

Les Membres Avis Preferred doivent présenter un numéro Choice Privileges valide au moment de la réservation pour obtenir des points. Toutes les autres locations nécessitent la mention d’un numéro Choice Privileges au moment de la location pour pouvoir obtenir des points. Veuillez compter de quatre (4) à six (6) semaines pour que les points Choice Privileges soient crédités sur votre compte de Membre Choice Privileges. Le rabais d’un maximum de 35 % pour Avis et de 30 % pour Budget s’applique sur les tarifs de base d’Avis et de Budget et ne s’applique que sur les frais de durée et de kilométrage de la location. Utilisez les codes Avis AWD # O4189000 et Budget BCD # T1349000 pour bénéficier de cette remise. Cette offre ne s’applique pas aux voitures de la catégorie X. L’ensemble des taxes, frais (y compris, mais sans s’y limiter, les frais de contribution indirecte à la climatisation, les frais de concession, les frais d’immatriculation de véhicule, les frais de récupération énergétique, les frais de gestion des pneus et les frais d’Adhérent Programme de Fidélisation) et suppléments (y compris, mais sans s’y limiter, les frais d’opérations de l’agence et les frais environnementaux) engendre un coût supplémentaire. Cette offre est réservée aux résidents des États-Unis et du Canada uniquement sur les locations dans les agences de locations participantes aux États-Unis et Canada. Cette offre ne peut être combinée à toute autre offre, à toute autre promotion ou à tout autre numéro AWD ou BCD. Une durée minimale de cinq (5) jours de location est requise pour le tarif à la semaine. Le tarif week-end commence le jeudi à midi ; la voiture doit être rendue avant 11 h 59 le lundi. Le cas échéant, un tarif supérieur sera appliqué. La nuit de samedi peut être requise ainsi qu’une réservation à l’avance. Cette offre s’entend sous réserve de disponibilité des véhicules au moment de la location et peut ne pas être disponible à certains tarifs à certaines périodes, ainsi que sur certains tarifs en ligne sur avis.com. Des restrictions sur la restitution du véhicule peuvent s’appliquer. Cette offre peut être modifiée sans préavis. Les jours fériés et les restrictions de date peuvent varier. La personne qui loue un véhicule doit avoir l’âge requis par Avis ou Budget et répondre aux spécifications établies pour les conducteurs et les crédits. L’âge minimal peut varier selon l’agence. Un supplément journalier peut s’appliquer pour les locataires de moins de 25 ans.

eRewards

Les Membres peuvent obtenir des points en donnant leur avis sur eRewards, si disponible (« Applications/Services »).

Les offres de bonus sont réservées aux nouveaux membres eRewards qui répondent à leur première enquête au cours des quatre-vingt-dix (90) jours qui suivent leur adhésion.

Les applications/services sont strictement réservés à un usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez utiliser les applications/services que lorsqu’ils sont disponibles et dans la limite de leur disponibilité. Les Applications/Services sont accessibles uniquement aux personnes physiques âgées de dix-huit (18) ans ou plus résidant aux États-Unis. La participation au panel est limitée à un (1) seul compte par personne. 

Votre participation à une enquête, à un groupe de discussion, à une recherche téléphonique ou autre (« recherche ») par l’intermédiaire des applications/services repose sur votre volonté de partager vos opinions et de fournir un retour d’information. La participation à la Recherche est une démarche volontaire de votre part, sans contrôle ni instruction d’eRewards, et vous devez agir de manière indépendante et discrétionnaire dans le cadre de cette participation.

Choice Privileges Eat & Earn

Le programme Choice Privileges Eat & Earn prend fin le 31 décembre 2025. 

Gain de points Egencia

Les Membres peuvent obtenir des points sur les réservations effectuées via Egencia pour les séjours dans les établissements participants en sélectionnant l’un des tarifs qui donnent droit à des points SEGEN ou SRTLG.

Pour les personnes éligibles, la réservation d’hôtel doit être faite via Egencia en sélectionnant l’un des tarifs donnant droit à des points : SEGEN ou SRTLG.

Le numéro de Membre Choice Privileges doit être fourni au moment du processus de réservation ou à l’enregistrement d’arrivée.

Les Membres qui réservent les tarifs SEGEN ou SRTLG obtiennent 1 000 points Choice Privileges par nuit dans les établissements Cambria, Clarion, Clarion Pointe, Comfort, Econo Lodge, MainStay Suites, Quality, Rodeway Inn, Sleep Inn, Suburban Studios et Ascend Collection dans le monde entier, à l’exception du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de l’Islande, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Norvège et de la Suède.

Les Membres qui réservent les tarifs SEGEN ou SRTLG gagnent 1 000 Points Choice Privileges par nuit dans les hôtels Radisson Individuals, Radisson Collection, Radisson Blu, Radisson, Radisson RED, Park Plaza, Park Inn by Radisson et Country Inn & Suites by Radisson participants, aux États-Unis, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes (uniquement).

Pour pouvoir obtenir les points, les Membres doivent indiquer que leur préférence de récompense sont les points Choice Privileges dans leur compte de Membre en ligne. Toute modification apportée à cette préférence de gain demeurera active après la fin de la promotion.

Les points seront crédités sur votre compte dans un délai de quarante-cinq (45) jours ouvrables.

Gain de miles aériens

Les Membres peuvent choisir de recevoir des miles aériens auprès des programmes de compagnies aériennes participantes au lieu de points Choice Privileges sur les séjours admissibles avec trois compagnies aériennes : AeroMexico, Qantas et Velocity. 

Les miles aériens ne sont obtenus que sur les Séjours donnant droit à des points. Si un Membre choisit de recevoir des miles aériens plutôt que des points Choice Privileges, aucun(e) EQN, EQC, MQN ou MQC ne seront gagnés sur ces séjours.

Pour obtenir des miles aériens au lieu de points Choice Privileges, les Membres doivent indiquer leur préférence de récompenses en miles aériens dans leur compte en ligne. Les Membres doivent également être membre d’un programme de fidélité participant et respecter les conditions générales de celui-ci pour pouvoir obtenir des miles aériens.

Le nombre de miles aériens obtenus varie selon le programme de grand voyageur de chaque compagnie aérienne, et est susceptible de changer. En outre, les programmes de grand voyageur aérien peuvent adhérer et quitter le Programme avec ou sans préavis à tout moment.

Les Membres peuvent gagner six cents (600) points Qantas Frequent Flyer ou six cents (600) points Velocity Frequent Flyer pour tous vos séjours éligibles dans les hôtels Choice aux États-Unis, au Canada, en Europe (à l’exception du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de l’Islande, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Norvège et de la Suède), au Moyen-Orient, au Mexique, en Amérique centrale, dans les Caraïbes et en Asie-Pacifique. Vous pouvez également gagner des points chez Radisson Individuals^™, Radisson Collection^™, Radisson Blu^™, Radisson, Radisson RED^™, Park Plaza^™, Park Inn by Radisson^™ et Country Inn & Suites^™ by Radisson, aux États-Unis, au Canada, en Amérique latine et dans les Caraïbes (uniquement), et en participant à l’un de nos programmes partenaires.

Vous pouvez gagner trois (3) points Qantas Frequent Flyer pour chaque dollar australien facturé sur votre chambre pour chaque séjour éligible en Australie ou six cents (600) points Qantas Frequent Flyer dans tous les hôtels Choice en Nouvelle-Zélande et à Singapour. Les dépenses admissibles sont : la chambre, les taxes, les frais de restaurant, les frais de bar, les frais de blanchisserie et les appels téléphoniques. Les points Qantas Frequent Flyer ne peuvent pas être obtenus sur les frais de conférences, sur les excursions et les forfaits achetés sur le compte de votre chambre. Les points Qantas Frequent Flyer ne peuvent également pas être obtenus sur les achats auprès de détaillants.

Vous pouvez gagner trois (3) points Velocity Frequent Flyer pour chaque dollar australien ou chaque dollar néo-zélandais facturé sur votre chambre pour chaque séjour éligible en Australie ou en Nouvelle-Zélande ou six cents (600) points Velocity Frequent Flyer dans tous les hôtels Choice à Singapour. Les dépenses admissibles sont : la chambre, les taxes, les frais de restaurant, les frais de bar, les frais de blanchisserie et les appels téléphoniques. Les points Velocity Frequent Flyer ne peuvent pas être obtenus sur les frais de conférences, sur les excursions et les forfaits achetés sur le compte de votre chambre. Les points Velocity Frequent Flyer ne peuvent également pas être obtenus sur les achats auprès de détaillants.

Vous ne pouvez obtenir des miles aériens que pour un programme aérien par séjour éligible.

Les miles aériens ne peuvent être obtenus que par un Membre par chambre et par séjour.

Un « séjour » est défini comme tout nombre de nuits consécutives dans un hôtel, quels que soient l’arrivée ou le départ.

Vous devez payer la chambre et l’occuper pour pouvoir recevoir des miles aériens.

Si votre note d’hôtel individuelle est directement facturée à votre société et que vous êtes responsable du règlement au check-out, votre séjour vous donnera droit à des miles aériens. Cependant, dans le cas d’arrangements de factures globales pour des groupes où les frais de chambres multiples sont placés sur une note facturée à une société ou à une adresse commune ou bien réglée par un individu, le séjour n’est pas considéré comme admissible.

Veuillez compter de deux (2) à six (6) semaines après votre départ pour que vos miles aériens soient crédités sur votre compte de grand voyageur.

Une fois que vos miles aériens ont été crédités sur le compte de grand voyageur que vous avez indiqué, ils ne pourront plus être transférés sur un autre compte de grand voyageur ou reportés sur votre compte Choice Privileges.

Chaque programme de fidélisation dispose de ses propres conditions générales, que le Programme ne contrôle pas. Ces règles peuvent changer à tout moment avec ou sans préavis, donc vous devez consulter chaque programme de grand voyageur pour trouver les informations les plus récentes. Cependant, nous avons listé les règles générales que nous connaissons :

• Club Premier^™: Toutes les conditions générales du programme Club Premier s’appliquent. Club Premier se réserve le droit de modifier le programme et les conditions générales à tout moment et sans préavis. Club Premier ne peut être tenu responsable d’aucun produit ou service proposé par d’autres sociétés participantes. Pour tous les détails concernant le programme, visitez www.clubpremier.com.
• Qantas : vous devez être un membre du programme Qantas Frequent Flyer pour gagner et échanger des points en accord avec les conditions générales du programme Qantas Frequent Flyer. Des frais d’inscription s’appliquent.
• Velocity Frequent Flyer : *Voir le règlement et les conditions générales. Pour tous les détails concernant le programme, visitez velocityfrequentflyer.com. Velocity est géré par Velocity Rewards Pty Ltd, mandataire de Loyalty Trust.

Autres conditions générales

Vous acceptez que Choice se réserve le droit d’interpréter toutes les règles et conditions du Programme et par votre participation au Programme, vous déclarez vous conformer à l’interprétation de Choice. 

Tout aspect du Programme et/ou de l’échange ou de l’attribution de points est nul s’il est interdit par la loi.

Le Programme est susceptible d’être modifié

Le Programme est susceptible d’être modifié. Choice peut ajouter, modifier ou supprimer certaines règles ou conditions ou certains avantages ou options du Programme avec ou sans avis préalable, et peut également mettre un terme au Programme à n’importe quel moment sans préavis.

La plupart des hôtels Choice sont des établissements indépendants et exploités de manière indépendante, par conséquent la participation au Programme et/ou certaines parties du Programme peuvent varier. Certains hôtels proposés sur la plateforme Choice peuvent ne pas faire partie des enseignes Choice et, dans ce cas également, les conditions de participation au Programme peuvent varier. Veuillez toujours vérifier auprès de votre hôtel si vous avez des questions quant à sa participation.

Si le Programme de fidélité Choice Privileges est résilié, les Membres auront jusqu’à douze (12) mois à partir de la date à laquelle la fin du Programme est annoncée (la « Période d’échange ») pour échanger leurs points en cours de validité contre une récompense Choice Privileges. La Période d’échange ne repousse pas la date d’expiration des points qui expirent pendant la Période d’échange, conformément à la politique d’expiration.

Modification des coordonnées du Membre

En cas de changement de nom, vous devez en aviser Choice vous-même via le Centre de services Choice. Pour toute demande de changement de nom, vous devez fournir à Choice les documents officiels attestant de ce changement (par exemple un permis de conduire), y compris votre signature, votre numéro de Membre Choice Privileges et la date de votre demande. Les documents requis pour un changement de nom sont soit (a) une ancienne et une nouvelle pièce d’identité qui indique l’ancien nom et le nouveau nom ; (b) le décret de mariage ou de divorce indiquant l’ancien et le nouveau nom ou soit (c) un document officiel issu par un tribunal indiquant l’ancien et le nouveau nom. Une seule pièce d’identité indiquant votre ancien et votre nouveau nom ne suffit pas et sera rejetée.

Il est de votre responsabilité d’informer Choice via votre compte en ligne ou bien via le Centre de services Choice de tout changement concernant vos coordonnées, y compris votre adresse, numéro de téléphone ou adresse électronique pour assurer que les envois de récompenses arrivent à la bonne adresse.

Communications destinées aux Membres

En qualité de Membre, vous pourriez recevoir des lettres d’information par e-mail vous présentant les actualités, promotions et offres de partenaires du Programme.

Choice et ses partenaires ne sont pas responsables en cas de retard, perte ou erreur d’acheminement du courrier ou tout autre correspondance.

Si vous n’obtenez pas de points pendant trois (3) mois consécutifs, Choice pourrait vous retirer de la liste de diffusion du Programme.

Programmes partenaires

Le Programme offre des services, des produits et d’autres avantages par l’intermédiaire d’un certain nombre de partenaires. Le Programme n’est pas responsable des changements apportés par les partenaires à leurs programmes ou offres qui pourraient avoir un impact sur le Programme.

Identifiants d’entreprise

Choice peut ajouter ou supprimer un identifiant d’entreprise dans le compte d’un Membre avec ou sans préavis si nécessaire.

Responsabilités et manquements du Membre

Vous êtes tenu de comprendre le règlement du Programme, de tenir une comptabilité de vos points et de protéger votre compte. Si la sécurité de votre compte est compromise, Choice n’est pas responsable de l’accès non autorisé ou de toute activité qui se passe sur le compte et Choice n’est pas responsable de rembourser le Membre pour les points échangés ou autres dommages. Si le Membre se rend compte d’une activité frauduleuse, il doit la signaler à Choice Privileges dans les soixante (60) jours suivants et fournir toute information et coopération demandées pour que Choice envisage, à son entière discrétion, tout rétablissement ou ajustement.

Vous ne pouvez avoir qu’un seul compte par personne dans le Programme. Si vous ouvrez plus d’un compte dans le Programme et si vous avez plus d’un numéro de Membre, Choice ne créditera qu’un seul compte et fermera l’autre.

Toute adhésion frauduleuse ou autre fraude, abus ou violation des règles et avantages du Programme ou toute violation des lois des états fédéraux ou des autorités locales peut entraîner la suspension ou la résiliation du compte Choice Privileges du Membre, l’annulation ou l’expiration de point ou miles aériens attribués, l’annulation de toute nuit de récompense et/ou de toute autre récompense accumulée ou émise à tout moment, aux dépens du Membre, et Choice se réserve le droit d’engager une action en justice.

Choice peut de son propre chef révoquer votre adhésion et vos points si vous ne payez pas intégralement les montants dus à des hôtels d’enseignes Choice à l’échéance, ou si vous ne respectez pas d’autres conditions du Programme.

Vous ne pouvez pas vendre ou troquer de points.

Politiques relatives aux points

Les points Choice Privileges sur le compte d’un Membre ne sont pas la propriété du Membre. Les points n’ont pas de valeur fixe, ne peuvent être ni transférés ni échangés contre des espèces ou toute autre forme de crédit. Les points n’ont aucune valeur tant qu’ils n’ont pas été présentés par le Membre pour l’échange suivant ces conditions générales.

Choice peut modifier les points listés sur votre compte du Programme en fonction des informations de séjour.

Vous pouvez vérifier vos points sur votre relevé Choice Privileges en ligne.

CONVENTION D’ARBITRAGE AVEC RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS ET AUX PROCÈS DEVANT JURY (« CLAUSE »)

Arbitrage. Vous et nous convenons de régler tous les litiges par voie d’arbitrage devant un seul arbitre, comme le prévoit la présente Clause. Chaque arbitrage, y compris la sélection de l’arbitre, sera administré par l’American Arbitration Association (« AAA ») (l’« Administrateur de l’arbitrage »), conformément aux règles de la présente Clause et aux procédures de l’AAA, y compris, si elles s’appliquent, ses règles supplémentaires applicables à l’arbitrage de masse (Mass Arbitration Supplementary Rules). Les règles de la présente Clause prévaudront en cas de contradiction avec les procédures de l’AAA. Les demandes d’exemplaire des procédures de l’AAA et toute question concernant l’AAA doivent être envoyées à : American Arbitration Association, 1633 Broadway 10th Floor, New York, NY 10019. Vous pouvez également consulter son site Web à l’adresse www.adr.org. Si l’AAA n’est pas disponible et que vous et nous n’arrivons pas à nous mettre d’accord sur un administrateur de remplacement, vous ou nous pouvons demander à un tribunal compétent de sélectionner l’administrateur d’arbitrage remplaçant.  L’avocat qui initie une procédure d’arbitrage doit certifier que chaque demande d’arbitrage est conforme aux exigences de la Règle fédérale de procédure civile 11(b) et que la partie a satisfait aux exigences de pré-arbitrage énoncées ci-dessous.

Personnes concernées. La présente Clause s’applique à vous, à la ou aux personnes créant le compte et à nous. Dans la présente Clause, les mots « nous », « notre » et « nos » désignent : (1) Choice ; (2) ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, cessionnaires et successeurs ; (3) les employés, administrateurs, dirigeants, actionnaires, membres et représentants de ces sociétés ; et (4) toute personne ou société que vous nommez dans une Action en même temps que vous engagez une Action contre nous. 

Actions concernées. « Action(s) » inclut tous les différends entre vous et nous qu’un tribunal trancherait normalement, qui découlent directement ou indirectement du Programme, du Règlement, de votre réservation ou de votre séjour dans un hôtel affilié à Choice, des activités de marketing de Choice ou de tiers, ou de la Politique de confidentialité de Choice. « Action(s) » s’entend au sens le plus large possible, et inclut toute demande de dommages-intérêts, de mesures conservatoires ou de jugement déclaratoire, que ce soit sur la base d’une responsabilité contractuelle ou délictuelle, d’une constitution, d’une loi, d’un règlement, d’une ordonnance, de la common law, de l’equity ou autre. Le terme « Action(s) » inclut les différends découlant directement ou indirectement de l’interprétation ou de l’application de la Clause, y compris son applicabilité, sa révocabilité, sa portée ou sa validité.  Un arbitre, et non un tribunal, tranchera ces différends.

Le terme « Action(s) » n’inclut pas :

i) toute demande de « mesure injonctive publique » en vertu de la législation californienne. Dans toute action, y compris une demande de « mesure injonctive publique » en vertu de la législation californienne, la recevabilité d’une telle demande pour obtenir une « mesure injonctive publique » ou une « mesure injonctive privée » sera déterminée par un tribunal et toute décision concernant une demande de « mesure injonctive publique » sera rendue par un tribunal, mais toute demande de dommages-intérêts sera soumise à l’arbitrage. Dans ce cas, les parties conviennent qu’elles demanderont au tribunal de suspendre la demande de « mesure injonctive publique » jusqu’à ce que la sentence arbitrale concernant les dommages-intérêts ait été décidée par un arbitre et rendue en justice.  En aucun cas une action visant à obtenir une « mesure injonctive publique » ne sera soumise à l’arbitrage ; cette clause sera réputée nulle et non avenue dans le cas où la législation californienne et/ou une loi fédérale prévalant sur la législation californienne changeraient et autoriseraient de renoncer à une « mesure injonctive publique » dans une clause compromissoire ; ou

ii) toute action individuelle intentée par vous ou nous devant un tribunal d’instance (« small claims ») ou un tribunal équivalent d’un État, à moins que cette action ne soit transférée, retirée ou ne fasse l’objet d’un appel devant un tribunal différent, auquel cas l’une ou l’autre des parties pourra choisir l’arbitrage.

Exigences de pré-arbitrage ou procès. Avant d’initier une procédure arbitrale ou judiciaire, la partie cherchant à engager une procédure (le « Demandeur ») doit aviser l’autre partie (le « Défendeur ») par écrit de l’Action (un « Avis d’Action »). L’Avis d’Action qui nous est envoyé doit être adressé à l’Adresse de signification. Nous pouvons vous envoyer un Avis d’Action à toute adresse que nous avons enregistrée pour vous. L’Avis d’Action doit expliquer de manière suffisamment détaillée la nature de l’Action ainsi que les faits à l’appui, la réparation demandée, l’adresse et le numéro de téléphone du Demandeur, et le Demandeur doit le signer. 

Le Demandeur et le Défendeur doivent tenter de résoudre leur différend sur une base individuelle et sans demander d’arbitrage ou de procès pendant au moins 30 jours (la « Période de pré-introduction »). Pendant la Période de pré-introduction, l’une ou l’autre des parties peut demander que les parties participent personnellement à une réunion qui peut avoir lieu en personne, en ligne ou par téléconférence pour tenter de résoudre leur différend de bonne foi. La réunion porte uniquement sur les différends entre vous et nous. Si vous êtes représenté par un avocat, celui-ci peut également participer à la réunion. Nous pouvons participer par l’intermédiaire de l’un de nos représentants. 

Le Demandeur ne peut pas introduire de procédure arbitrale ou judiciaire tant que le Demandeur n’a pas satisfait pleinement à cette exigence. L’Avis d’Action ne s’applique pas aux demandes soumises en tant que demandes reconventionnelles ou qui sont soumises par le Défendeur après avoir reçu un Avis d’Action. Le délai de prescription de toute Action est suspendu pendant 60 jours après la signification d’un Avis d’Action en bonne et due forme.

Procès. Le Demandeur peut intenter une action en justice si le Défendeur ne demande pas d’arbitrage. Une demande d’arbitrage peut être faite après l’introduction d’une action en justice et peut être faite dans des documents ou des requêtes déposés dans le cadre du procès. 

Federal Arbitration Act. Les parties conviennent et reconnaissent que le Programme atteste d’une transaction impliquant le commerce interétatique et, par conséquent, le Federal Arbitration Act, 9 U.S.C. §§ 1 et suivants. (« FAA ») régit l’interprétation et l’application de la présente Clause et des procédures connexes. L’arbitre doit appliquer le droit substantiel et se conformer au FAA et respecter les prescriptions légales et les droits de privilège.

Frais d’arbitrage et décisions. Sauf si cela est contraire à la loi ou rend la présente Clause nulle : 

L’AAA décidera de la part des frais d’arbitrage à prendre en charge par chaque partie, sur la base du droit applicable et de ses règles.

Une partie a le droit de recouvrer ses frais de justice et honoraires raisonnables d’avocat, la rémunération de l’arbitre et les frais administratifs de l’AAA si l’autre partie initie une Action ou se défend dans une Action pour harcèlement ou qui est abusive. 

Les parties conviennent que les dispositions de la Règle fédérale de procédure civile 68 s’appliqueront à toute Action et seront appliquées par l’arbitre.

Introduction d’un Arbitrage de masse. Si une Action fait partie d’un « Arbitrage de masse » en vertu des règles supplémentaires applicables à l’arbitrage de masse (Mass Arbitration Supplementary Rules), les parties conviennent que ces procédures supplémentaires s’appliqueront. Les parties reconnaissent en outre que le choix de participer à un Arbitrage de masse peut retarder l’arbitrage d’un différend.  Si des actions sont considérées comme un Arbitrage de masse, l’avocat de chaque partie sélectionnera 10 demandes de chaque côté (20 demandes au total) pour procéder à des arbitrages individuels (« Première étape »). Une fois la Première étape terminée, les parties initieront rapidement une médiation globale.  Si les demandes restantes ne sont pas résolues après la médiation globale, l’avocat de chaque partie sélectionnera 50 demandes (100 demandes au total) pour procéder à des arbitrages individuels (« Deuxième étape »). Une fois la Deuxième étape terminée, les parties initieront rapidement une médiation globale concernant les demandes restantes.  Si les demandes restantes ne sont pas résolues, l’AAA administrera les demandes restantes par lots simultanés de 50 demandes, chaque lot étant attribué à un arbitre, qui conduira des arbitrages individuels.

Appels. À l’exception : (a) des droits d’appel en vertu du Federal Arbitration Act ; et (b) des Actions impliquant plus de 50 000 USD (dont les Actions pour obtenir une ordonnance qui pourrait coûter plus de 50 000 USD), la sentence de l’arbitre sera définitive et contraignante. Pour les Actions impliquant plus de 50 000 USD, l’une ou l’autre des parties peut faire appel de la sentence devant un panel de trois personnes sélectionné conformément à la présente Clause. Le panel réexaminera dès le début toute partie de la sentence initiale contre laquelle l’une ou l’autre des parties a fait appel. La décision du panel sera définitive et contraignante, à l’exception de tout droit d’appel en vertu du FAA. Tout tribunal compétent peut rendre un jugement sur la base de la sentence de l’arbitre (ou du panel).

Renonciation aux recours collectifs et aux procès devant jury. Si vous engagez un arbitrage ou si nous demandons un arbitrage, VOUS RENONCEZ À VOTRE DROIT DE : (A) DEMANDER À UN TRIBUNAL OU À UN JURY DE TRANCHER L’AFFAIRE ; (B) INITIER L’ACTION EN TANT QUE « PRIVATE ATTORNEY GENERAL » OU REPRÉSENTANT D’AUTRES PARTIES ; (C) SANS NOTRE CONSENTEMENT, COMBINER LA DEMANDE AUX DEMANDES D’AUTRES CONSOMMATEURS ; OU (D) PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF OU UN ARBITRAGE COLLECTIF. 

Refus. Si vous ne souhaitez pas que la présente Clause s’applique, vous devez nous envoyer un avis écrit signé, qui inclut votre numéro de compte, indiquant que vous refusez la présente Clause. L’avis doit être envoyé dans un délai de 30 jours civils à compter de la date d’ouverture de votre compte ou de la date à laquelle la présente Clause est mise à votre disposition. Vous devez nous envoyer l’avis par écrit à [insérer l’adresse] (ou à toute adresse que nous vous fournirons ultérieurement pour signifier votre refus de la présente Clause) (l’« Adresse de signification »).

Divisibilité et survie. Si une partie de la présente Clause, autre que la renonciation aux recours collectifs, est réputée ou jugée inapplicable pour quelque raison que ce soit, la partie restante sera applicable. La présente Clause restera en vigueur après la fin de toute relation entre nous.  Elle survivra également en cas de faillite dans la mesure où le droit applicable en matière de faillite l’autorise.

Confidentialité

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